Liste des affichage légal numériques
279 résultats
021-2025 Débat d’Orientation Budgétaire
Date de parution : le
020-2025 Affectation des résultats 2024- Budget Lotissement
Date de parution : le
019-2025 Affectation des résultats 2024 – budget annexe Location Locaux
Date de parution : le
018-2025 Affectation des résultats 2024 – budget principal
Date de parution : le
017-2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 Budget Lotissement
Date de parution : le
016-2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 Budget Location locaux
Date de parution : le
015-2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 Budget Principal
Date de parution : le
014-2025 Candidature au label Véhicules Anciens
Date de parution : le
Conseil municipal du 4 février 2025
Date de parution : le
- 001-2025 Modification du nombre des adjoints au Maire (173,96 Ko, docx)
- 002-2025 Approbation du rapport d’activité 2023 de l’Agglomération (170,43 Ko, docx)
- 003-2025 Approbation des Procès-verbaux du récolement des collections des musées de Gaillac pour l’année 2024 (171,90 Ko, docx)
- 004-2025 Versement d’un acompte sur les subventions 2025 (171,05 Ko, docx)
- 005-2025 Subventions exceptionnelles (170,79 Ko, docx)
- 006-2025 Construction d’une salle d’activités sportives et d’un espace sportif extérieur demande de subventions (173,80 Ko, docx)
- 007-2025 Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité avenant 2 (171,41 Ko, docx)
- 008-2025 Tarifs des locations des chalets de la Guinguette (172,57 Ko, docx)
- 009-2025 Régularisation de l’emprise du Chemin de la Crouzetterie cession d’un délaissé de voirie (172,09 Ko, docx)
- 010-2025 Régularisation foncière du chemin piétonnier sis Avenue St-Exupéry acquisition de la parcelle NP150 appartenant à la SCA ARTERRIS (172,33 Ko, docx)
- 011-2025 Opération façade – Subvention à Monsieur Miguel AMADOR (172,09 Ko, docx)
- 012-2025 Attribution des tickets restaurant pour 2025 (172,05 Ko, docx)
- 013-2025 Créations de postes (172,78 Ko, docx)
Arrêté de suspension du permis de conduire
Date de parution : le
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2024
Date de parution : le
Arrêté préfectoral du 22 décembre 2024
Date de parution : le