Liste des affichage légal numériques
369 résultats
026-026 Revalorisation du taux de facturation des frais kilométriques pour les bénéficiaires du SAAD
Date de parution : le
026-025 Tarif des repas à domicile à partir du 01/12/2026
Date de parution : le
026-023 Cession dés véhicules frigorifiques du CCAS de Gaillac
Date de parution : le
124-2026 Acquisition par acte en la forme administrative des parcelles LP 0121-0123-0124 et 0126, sises rue de Pouille, en vue de la réalisation de l’emplacement réservé n°30 – actualisation de la délibération suite au renouvellement du conseil municipal
Date de parution : le
123-2026 Classement de parcelles dans le domaine public communal
Date de parution : le
122-2026 Désaffection et déclassement d’une dépendance du domaine public communal au niveau de la place située entre la rue Saint-André et la rue Sainte-Marthe
Date de parution : le
121-2026 Subvention à l’association les 400 coups
Date de parution : le
120-2026 Mise en place de tarifs réduits à la piscine municipale
Date de parution : le
119-2026 Régularisation des acquisitions par les musées et les archives de la Ville
Date de parution : le
Mise en place d’une mutuelle communale
Date de parution : le
118-2026 Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi
Date de parution : le
117-2026 Création d’un poste de manager de centre-ville
Date de parution : le