Conseil municipal du 23 janvier 2024.
- Acquisitions par le musée des Beaux-Arts
- Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie – aide au projet ou au fonctionnement – Patrimoines et architecture – année 2024
- Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie – aide au projet ou au fonctionnement pour participation à la vie culturelle et politiques territoriales – année 2024
- Demande de subvention pour l’optimisation du contrôle climatique dans les réserves des musées
- Versement d’un acompte sur les subventions 2024
- Versement d’une subvention exceptionnelle
- Renonciation au droit de préférence – parcelles AS 343 et AS 447
- Renonciation au droit de préférence – parcelles AR 284 et 285
- Renonciation au droit de préférence – parcelle AO 17
- Convention servitude Commune SDET Avenue Foch
- Convention de mise à disposition terrain chaufferie bois TRIFYL
- Servitude de passage TRIFYL pour accès chaufferie
- Révision du règlement de l’opération devantures commerciales
- Echange de parcelles avec soulte entre la Commune et Mme MARTIEL modification relative à la servitude de passage
- Lancement d’une enquête publique pour le déclassement partiel du domaine public d’une voie communale à caractère de chemin au Nord du Mas de Rest
- Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Tickets restaurants
- Création de postes