Conseil municipal du 23 janvier 2024

Conseil municipal du 23 janvier 2024.

  1. Acquisitions par le musée des Beaux-Arts
  2. Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie – aide au projet ou au fonctionnement – Patrimoines et architecture – année 2024
  3. Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie – aide au projet ou au fonctionnement pour participation à la vie culturelle et politiques territoriales – année 2024
  4. Demande de subvention pour l’optimisation du contrôle climatique dans les réserves des musées
  5. Versement d’un acompte sur les subventions 2024
  6. Versement d’une subvention exceptionnelle
  7. Renonciation au droit de préférence – parcelles AS 343 et AS 447
  8. Renonciation au droit de préférence – parcelles AR 284 et 285
  9. Renonciation au droit de préférence – parcelle AO 17
  10. Convention servitude Commune SDET Avenue Foch
  11. Convention de mise à disposition terrain chaufferie bois TRIFYL
  12. Servitude de passage TRIFYL pour accès chaufferie
  13. Révision du règlement de l’opération devantures commerciales
  14. Echange de parcelles avec soulte entre la Commune et Mme MARTIEL modification relative à la servitude de passage
  15. Lancement d’une enquête publique pour le déclassement partiel du domaine public d’une voie communale à caractère de chemin au Nord du Mas de Rest
  16. Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
  17. Tickets restaurants
  18. Création de postes
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